Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CALIME Bernard
/
OUVERTURE DES FRONTIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUVERTURE DES FRONTIERES
CALIME Bernard
MONTAGNE Cédric

Numéro de dépôt :
92450061
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque OUVERTURE DES FRONTIERES

Déposée le 17 décembre 1992 par CALIME Bernard et MONTAGNE Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « OUVERTURE DES FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Les déposants sont CALIME Bernard, domicilié(e) 455 rue du Docteur Guérin, 59162 OSTRICOURT - France et MONTAGNE Cédric, domicilié(e) 16 LOT Pierre Mendés France, 59162 OSTRICOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTAGNE Cédric - France.

La marque OUVERTURE DES FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUVERTURE DES FRONTIERES est expirée depuis le 17 décembre 2002.

CALIME Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AMOUR-PROPRE


CALIME Bernard - 455 rue du Docteur Guérin, 59162 OSTRICOURT - France

MONTAGNE Cédric - 16 LOT Pierre Mendés France, 59162 OSTRICOURT - France


MONTAGNE Cédric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Jeu de société